Découvrez les coulisses d’une question prioritaire de constitutionnalité
À l’occasion de la Nuit du droit, le Conseil constitutionnel propose un événement unique permettant de suivre l’itinéraire d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC). Cette initiative vise à décomposer le parcours procédural de la QPC, en le rendant accessible au grand public grâce aux explications de professionnels du droit.
L’événement se tiendra en direct le jeudi 2 octobre 2025 à 19h30. Les intervenants, parmi lesquels Véronique Malbec, membre du Conseil constitutionnel, et Maïlys Lange, maître des requêtes au Conseil d’État, offriront des éclaircissements sur les différentes étapes de la procédure. Ils seront accompagnés de Sophie Canas, avocate générale à la chambre sociale de la Cour de cassation, Régis Froger, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation, Christian Baillon-Passe, avocat au barreau de Marseille, et Thibault Cayssials, chargé de mission « QPC » au secrétariat général du Gouvernement. L’animation des échanges sera assurée par Anne Levade, professeure de droit et spécialiste en contentieux constitutionnels.
Cet événement s’inscrit dans une volonté de transparence et d’éducation juridique, permettant aux citoyens de mieux comprendre le fonctionnement des institutions et le rôle des questions prioritaires de constitutionnalité dans le paysage juridique français.
Pour plus d’informations, vous pouvez suivre le lien vers la diffusion en direct : En direct du Conseil constitutionnel.
Source : Conseil constitutionnel.
