Table Of Content
A l’ordre du jour
Ouverture de séance
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Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du samedi 28 mars 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Vacances Arlésiennes : offre municipale à partir de l’été 2026
Rapporteur : Ilham Bouaroua
Service : Animation -
Dispositif carte “pass’sports clubs”
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des sports -
Dispositif “mieux produire, mieux diffuser” – convention de partenariat entre la ville d’Arles et le théâtre du Jeu de Paume
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre -
Campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humain et infections invasives à méningocoques dans les collèges et les établissements médico-sociaux
Rapporteur : Erick Souque
Service : Hygiène et santé -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème Culture – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème patrimoine – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Patrimoine -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème traditions et tauromachie – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Direction des évènements -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème prévention, sécurité routière – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative -
Attribution de subventions aux associations exercice 2026 – thème sports – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Direction des sports -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème éducation jeunesse – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Direction générale adjointe éducation, vie sociale, relations à l’usager -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème solidarité – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Direction générale adjointe éducation, vie sociale, relations à l’usager -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème séniors – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Direction générale adjointe éducation, vie sociale, relations à l’usager -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème transition écologique – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Développement durable -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème agriculture – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Développement durable -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème développement économique, commerces et artisanat – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème devoir de mémoire – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème villages et quartiers – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème divers – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative -
Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème jumelage – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative -
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’École Nationale Supérieure de la Photographie – exercice 2026 – thème culture
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture -
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association Pôle culture et patrimoine – exercice 2026 – thème Patrimoine
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative -
Attribution de subvention exceptionnelle à diverses associations – exercice 2026 – thème traditions
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Direction des évènements -
Attribution de subvention exceptionnelle à diverses associations – exercice 2026 – thème villages et quartiers
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative
DÉLIBÉRATIONS BUDGÉTAIRES
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État annuel des indemnités de toute nature perçue par les Conseillers municipaux de la ville d’Arles – année 2025
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Direction des ressources humaines – Organisation et prospectives Ressources humaines -
Approbation du règlement budgétaire et financier
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances -
Vote du compte financier unique de l’exercice 2025 du budget principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances -
Vote du compte financier unique de l’exercice 2025 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances -
Vote du compte financier unique de l’exercice 2025 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Finances -
Vote du compte financier unique de l’exercice 2025 du budget annexe du théâtre municipal
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances -
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2025 du budget principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances -
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2025 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances -
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2025 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Finances -
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2025 du budget annexe du théâtre municipal
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances -
Vote du budget primitif de l’exercice 2026 du budget principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances -
Vote des taux d’imposition locaux exercice 2026
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances -
Vote du budget primitif de l’exercice 2026 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances -
Vote du budget primitif de l’exercice 2026 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Finances -
Vote du budget primitif de l’exercice 2026 du budget annexe du théâtre municipal
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances -
Contrats de couverture du risque de taux
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances -
Approbation du budget primitif principal de l’exercice 2026 de l’office municipal de tourisme d’Arles
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Finances
FINANCES
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Théâtre d’Arles : fixation des tarifs des places pour la saison culturelle 2026-2027
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre -
Musée Réattu : nouvelles offres boutique
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu -
Exonération de redevance d’occupation du domaine public – délibération modificative
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Foncier et immobilier -
Marais de Beauchamp : demande de financement à la Compagnie Nationale du Rhône
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances -
Site de Beauchamp – convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et de mise à disposition du domaine privé départemental
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Foncier et immobilier
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
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Bilan des cessions et acquisitions de l’année 2025
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Foncier et immobilier -
Cession d’immeuble rue Guintoli
Rapporteur : Erick Souque
Service : Foncier et immobilier -
Barriol – chemin des Écluses – Grand Delta Habitat – convention de servitude entre Enedis et la ville d’Arles
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Foncier et immobilier -
La Montcaldette – constitution d’une servitude de passage et de tréfonds
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Foncier et immobilier -
La Montcaldette – désaffectation et déclassement du domaine public communautaire d’une parcelle communale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Foncier et immobilier -
Trébon – chemin des Moines – incorporation dans le domaine public communal de parcelles situées aux abords de la résidence les Jardins d’Hadrien
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Foncier et immobilier -
Quartier Van Gogh – institution d’un périmètre de prise en considération d’un projet d’aménagement
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Grands projets et planification territoriale -
Quartier Van Gogh – Approbation de la convention foncière tripartite avec l’Établissement Public Foncier PACA, la Communauté d’Agglomération ACCM et la commune
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Foncier et immobilier
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal d’Arles
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Avantages en nature accordés aux agents et élus municipaux 2026
Rapporteur : Antonia Allard
Service : Direction des ressources humaines – Organisation et prospectives RH -
Création d’emplois permanents
Rapporteur : Antonia Allard
Service : DRH – Recrutement et administration du personnel -
Création et recrutement de Contrats Engagement Éducatif
Rapporteur : Antonia Allard
Service : Direction des ressources humaines – Organisation et prospectives Ressources humaines
REPRÉSENTATIONS
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Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : désignation des commissaires
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Commission Communale d’Aménagement Foncier : désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Commission locale du site patrimonial remarquable – création et désignation de ses membres
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Direction de l’Aménagement du Territoire -
Commission paritaire de l’enseignement : désignation des délégués du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Copropriétés de la ville d’Arles – désignation des représentants du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Groupe de travail chargé du suivi des évolutions du règlement local de publicité – désignation des délégués du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Conseil d’école des écoles maternelles et élémentaires : désignation des représentants du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Organe de gestion des écoles privées du premier degré : désignation du représentant de Monsieur le Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Conseil d’administration des établissements d’enseignement du second degré : désignation des représentants du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Comité de la caisse des écoles : désignation des délégués du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Comité de direction de l’office de tourisme : désignation des membres représentant les organismes qualifiés
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Conseil de surveillance de l’hôpital Joseph Imbert : désignation du représentant
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Conseil pédagogique de l’institut de formation en soin infirmiers : désignation du représentant du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Commission départementale de réforme des agents de la fonction publique territoriale : désignation des représentants du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Société Publique Locale du Pays d’Arles (SPLPA) : désignation des représentants du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Office des sports : désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Association Réseaux Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) – désignation du représentant
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Conseil de développement du grand port maritime de Marseille – désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Conseil en architecture, urbanisme et environnement (CAUE) – désignation d’un représentant
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Commission de suivi du site du dépôt de munitions de Fontvieille – désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Correspondant défense – désignation du représentant
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Association Arles Créative – désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées -
Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Camargue : modification de la composition
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
COMPTES RENDUS DE GESTION
- Comptes rendus de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
QUESTIONS ORALES
Dans le cadre de cette réunion, plusieurs points cruciaux ont été abordés, notamment les subventions aux associations, qui constituent un enjeu majeur pour la vie associative locale. Il est essentiel de comparer les offres et d’anticiper les coûts afin de maximiser l’impact de ces financements.
Pour ceux qui souhaitent réserver un voyage ou un service, des options intéressantes sont disponibles en ligne. Par exemple, vous pouvez réserver un vol ou réserver un hébergement pour explorer la région d’Arles et découvrir son riche patrimoine culturel.
Les décisions prises lors de cette séance sont cruciales pour l’avenir de la ville et de ses habitants, et il est impératif que les citoyens restent informés et impliqués dans ces processus.
