Une Note d’information de la DGOS a pour objet de diffuser les cahiers des charges de cinq modes de prise en charge en psychiatrie : les Centres médico-psychologiques (CMP), les Centres d’activités thérapeutiques et de temps de groupe (CATTG), les Hôpitaux de jour (HDJ), les Appartements thérapeutiques (AT) ainsi que les Centres de soins post-aigus (CeSPA) * afin d’homogénéiser leur fonctionnement.
Table Of Content
Ces cahiers des charges sont composés :
- D’un rappel des principes généraux qui ont été inscrits dans le code de la santé publique par le nouveau régime des autorisations de psychiatrie et qui s’appliquent à l’ensemble des modes de prise en charge ;
- D’éléments spécifiques à chaque mode de prise en charge concernant ses missions, son public cible, son inscription dans le parcours de soins et son fonctionnement.
Ces cahiers des charges ont vocation à homogénéiser le fonctionnement de ces cinq modes de prise en charge en établissant un socle commun à tous. Pour autant, une certaine souplesse doit pouvoir être assurée afin de s’adapter au territoire concerné, à la population suivie et aux ressources disponibles.
Les cahiers des charges doivent être partagés à l’ensemble des établissements autorisés en psychiatrie
*Un arrêté en date du 4 juillet 2025 fait disparaître les appellations « centres d’accueil thérapeutique à temps partiel » (CATTP) ainsi que « centres de post-cure » et crée des centres de soins post-aigus (CeSPA) ainsi que des centres d’activités thérapeutiques et de temps de groupe (CATTG).
Psychiatrie : l’homogénéisation des soins, un remède à la sauce bureaucratique ?
Une nouvelle note de la DGOS promet d’harmoniser les pratiques en psychiatrie, mais à quel prix ?
La DGOS, dans un élan de générosité bureaucratique, a décidé de diffuser des cahiers des charges pour cinq modes de prise en charge en psychiatrie. Les Centres médico-psychologiques (CMP), les Centres d’activités thérapeutiques et de temps de groupe (CATTG), les Hôpitaux de jour (HDJ), les Appartements thérapeutiques (AT) et les Centres de soins post-aigus (CeSPA) sont désormais sous le joug d’une homogénéisation qui, espérons-le, ne se transformera pas en uniformisation.
Ce qui se passe réellement
Ces cahiers des charges, comme le stipule la note de la DGOS, visent à rappeler les principes généraux inscrits dans le code de la santé publique. Ils se déclinent en éléments spécifiques à chaque mode de prise en charge, précisant les missions, le public cible et le fonctionnement. L’objectif ? Établir un socle commun tout en laissant une marge de manœuvre pour s’adapter aux réalités locales. En théorie, cela semble prometteur, mais en pratique, qui peut garantir que cette flexibilité ne sera pas étouffée par la bureaucratie ?
Pourquoi cela dérange
La promesse d’une homogénéisation des pratiques pourrait rapidement se transformer en un carcan rigide. En effet, comment espérer que des établissements aux réalités si diverses puissent fonctionner efficacement sous un même modèle ? On peut se demander si cette initiative ne cache pas une volonté de contrôle plus que de véritable amélioration des soins.
Ce que cela implique concrètement
Les conséquences de cette initiative sont déjà visibles : des établissements qui, au lieu de s’adapter aux besoins des patients, pourraient être contraints de suivre des protocoles rigides. Cela pourrait mener à une déshumanisation des soins, où les patients ne seraient plus considérés comme des individus, mais comme des numéros dans un système.
Lecture satirique
Ah, la bureaucratie ! Toujours prête à nous rappeler que la santé mentale est un domaine où l’on peut jongler avec des chiffres et des cases à cocher. Les promesses de flexibilité et d’adaptation semblent aussi crédibles que les discours politiques sur la « protection de la santé publique ». En réalité, cette initiative pourrait bien être le meilleur moyen de transformer des soins personnalisés en un service à la chaîne, où l’individu est sacrifié sur l’autel de l’efficacité.
Effet miroir international
En regardant au-delà de nos frontières, on ne peut s’empêcher de faire le parallèle avec des politiques autoritaires qui, sous couvert d’harmonisation, imposent des normes rigides. Que ce soit aux États-Unis ou en Russie, l’idée de contrôler les soins de santé au nom de l’efficacité est souvent le prétexte à des dérives inquiétantes. Espérons que la France ne prenne pas ce chemin.
À quoi s’attendre
Si cette tendance se poursuit, nous pourrions assister à une standardisation des soins en psychiatrie, où la diversité des approches sera sacrifiée sur l’autel de l’homogénéisation. Les patients, quant à eux, pourraient se retrouver dans un système qui ne répond plus à leurs besoins spécifiques, mais à des critères bureaucratiques.
Sources
