11.11.2025 Cédric Balcon-Hermand 1 Views 0 Comments

Apprentissage : Les Députés Sauvent Partiellement les Exonérations de Cotisations

Mise à jour le 2025-11-11 18:12:00 : Les députés ont rejeté une mesure du gouvernement qui menaçait les exonérations de cotisations pour les alternants, offrant un répit temporaire.

Alerte : Aucune confirmation indépendante n’a pu être obtenue à partir de sources fiables. Cette information est à considérer avec prudence.

Les apprentis bénéficient d’un répit. Le 7 novembre, les députés ont refusé de supprimer les exonérations de cotisations salariales pour les alternants. Bien que l’avenir de cette mesure reste incertain, les apprentis conservent une partie de leurs exonérations, dont le plafond a été réduit de 79 % à 50 % du SMIC.

Ce qu’il faut savoir

Le fait : Les exonérations de cotisations salariales pour les alternants sont partiellement maintenues.
Qui est concerné : Les apprentis et les employeurs dans le secteur privé.
Quand : Décision prise le 7 novembre 2025.
Où : France.

Chiffres clés

60 000 emplois détruits entre juin et septembre 2025.
4,1 % de baisse des contrats d’apprentissage signés de janvier à août 2025.

Concrètement, pour vous

Ce qui change : Les apprentis conservent des exonérations de cotisations salariales.
Démarches utiles : Vérifier les conditions d’exonération auprès de l’employeur.
Risques si vous n’agissez pas : Perte d’avantages financiers liés à l’apprentissage.

Contexte

Cette décision s’inscrit dans un cadre plus large de réduction des aides à l’apprentissage, visant à économiser 400 millions d’euros. L’Insee a signalé une destruction significative d’emplois, en grande partie liée à la baisse des contrats d’apprentissage.