Décision du 27 octobre 2025 : Habilitation des personnels de l’aviation civile

Mise à jour le 2036-04-16 00:00:00 : Une nouvelle décision impacte la sécurité de l’aviation civile.

La direction générale de l’aviation civile a signé une décision importante le 27 octobre 2025. Elle concerne l’habilitation des personnels pour les contrôles de sécurité. Cette décision vise à renforcer la sûreté dans le secteur aérien. Les voyageurs et les professionnels de l’aviation doivent en prendre connaissance.

Ce qu’il faut savoir

• Le fait : Une décision a été prise pour habiliter les personnels de l’aviation civile.
• Qui est concerné : Les agents de la direction générale de l’aviation civile et de la société OSAC.
• Quand : Signé le 27 octobre 2025, publié le 30 octobre 2025.
• Où : France.

Chiffres clés

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Concrètement, pour vous

• Ce qui change : Renforcement des contrôles de sécurité dans l’aviation civile.
• Démarches utiles : Aucune procédure spécifique mentionnée.
• Risques si vous n’agissez pas : Potentielles sanctions en cas de non-conformité.
• Exceptions : Aucune mentionnée.

Contexte

Cette décision s’inscrit dans un cadre légal visant à améliorer la sécurité dans le secteur de l’aviation civile. Elle répond à des exigences de sûreté accrues.

Ce qui reste à préciser

• [Zone d’ombre #1]
• [Zone d’ombre #2]

Citation

« Citation exacte » — Nom/Titre, date.

Sources

Source : Bulletin officiel du développement durable

Source d’origine : Voir la publication initiale

Date : 2036-04-16 00:00:00 — Site : www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr

Auteur : Cédric Balcon-Hermand — Biographie & projets

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Publié le : 2036-04-16 00:00:00 — Slug : decision-du-27-octobre-2025-relative-aux-personnels-habilites-de-la-direction-generale-de-laviation-civile-et-de-la-societe-osac-habilitation-pour-lexercice-des-controles-en-matiere

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