Conseil Municipal : Séance Publique du 5 Décembre 2025 à Tourrettes-sur-Loup
Mise à jour le 2025-11-28 14:57:00 : La prochaine séance publique du conseil municipal de Tourrettes-sur-Loup se tiendra le 5 décembre 2025.
Ce qu’il faut savoir
- Le fait : Une séance publique du conseil municipal est prévue.
- Qui est concerné : Les habitants de Tourrettes-sur-Loup.
- Quand : Le 5 décembre 2025 à 18 heures.
- Où : ESPACE PAUL CEUZIN, Route du Pré Neuf, 06140 – Tourrettes-sur-Loup.
Ordre du jour de la séance
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 3 octobre 2025.
- Compte-rendu des décisions du Maire depuis le 3 octobre 2025.
FINANCES
- Budget 2025 – Autorisation de Programme pour logements sociaux – Approbation.
- Budget 2025 – Plan Local d’Urbanisme – Approbation.
- Budget 2025 – Travaux à l’Espace Ceuzin – Approbation.
- Budget 2026 – Engagement par anticipation – Autorisation.
- Tarification services publics – Mise à jour – Approbation.
- Budget 2025 – Admissions en non-valeur – Approbation.
- GRDF – Redevance pour occupation du domaine public – Instauration.
- GRDF – Montant d’occupation du domaine public – Approbation.
- Tarifs Bastide aux violettes – Actualisation.
AFFAIRES SCOLAIRES
- Charges de fonctionnement des écoles publiques – Approbation.
- Versement des participations aux communes – Approbation.
- Projet Educatif Territorial (PEdT) – Approbation.
INTERCOMMUNALITÉ
- CASA – Rapport d’activités 2024 – Information.
- ZAE La Sarrée – Conditions financières pour cession de parcelle – Approbation.
Questions diverses et fin de séance.
Contexte
Cette séance est cruciale pour la gestion locale et l’implication des citoyens dans les décisions qui les concernent directement.
Sources
Source d’origine : Voir la publication initiale
Date : 2025-11-28 14:57:00 — Site : tourrettessurloup.com
Auteur : Cédric Balcon-Hermand — Biographie & projets
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Publié le : 2025-11-28 14:57:00 — Slug : conseil-municipal-du-vendredi-5-decembre-2025
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